Assemblée communale ordinaire du 18 mai 2026 (assemblée constitutive)

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :
 
- Procès-verbal du 18 mai 2026 - Provisoire en attente d'approbation
- Convocation
- Bulletin d'informations communales n° 67 - avril 2026
- Compte de résultats 2025 + annexes
- Compte des investissements 2025
- Suivi des investissements au 31.12.2025
- Bilan au 31.12.2025
- Fidutrust - rapport
- Rapport de gestion 2025
- Présentation Powerpoint
 

Assemblée communale ordinaire du 18 décembre 2025

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :
 
- Procès-verbal du 18 décembre 2025
- Convocation
- Bulletin d'informations communales n° 66 - novembre 2025
- Budget 2026 du compte de résultats
- Budget 2026 du compte de résultats par nature
- Budget 2026 des investissements
- Planification financière 2026-2030 - globale
- Planification financière 2026-2030 - financement par les impôts
- Planification financière 2026-2030 - approvisionnement en eau
- Planification financière 2026-2030 - épuration
- Planification financière 2026-2030 - déchets
- Courrier du Conseil d'Etat - recommandations pour le budget 2026
- ARS - Message du Comité directeur - révision totale des statuts
- ARS - Message succinct - révision totale des statuts
- ARS - Statuts - révision totale - adoptés par l'assemblée des délégués le 18 septembre 2025
- ARS - Brochure d'information - révision totale des statuts
- ABVGN - Message du Comité directeur
- ABVGN - Statuts - adoptés par l'assemblée des délégués le 2 octobre 2025
- Présentation PowerPoint
 

Assemblée communale extraordinaire du 3 juillet 2025

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :
 
- Procès-verbal du 03.07.2025 
- Convocation
- Message d'information
- Powerpoint

Assemblée communale ordinaire du 19 mai 2025

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :
 
- Procès-verbal du 19.05.2025
- Convocation
- Bulletin d'informations communales n° 65 - mai 2025
- Compte de résultats 2024 + annexes
- Compte des investissements 2024
- Suivi des investissements au 31.12.2024
- Bilan au 31.12.2024 
- Fidutrust - rapport
- Rapport de gestion 2024
- Présentation powerpoint

 

Assemblée communale extraordinaire du 20 mars 2025

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :
 
- Procès-verbal du 20.03.2025 
- Convocation
- Bulletin d'informations communales n° 64 - mars 2025
- Règlement relatif à la taxe communale sur la plus-value
- Présentation powerpoint
 

Assemblée communale ordinaire du 12 décembre 2024

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :
 
- Procès-verbal du 12.12.2024
- Convocation
- Bulletin d'informations communales n° 63 - novembre 2024
- Budget 2025 du compte de résultats
- Budget 2025 du compte de résultats par natures
- Budget 2025 des investissements
- Planification financière 2025-2029 - financement par les impôts
- Planification financière 2025-2029 - approvisionnement en eau
- Planification financière 2025-2029 - épuration
- Planification financière 2025-2029 - déchets
- Message du comité de direction du COSAHL concernant les modifications statutaires
- Présentation powerpoint

Assemblée communale extraordinaire du 9 septembre 2024

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :
 
- Procès-verbal du 09.09.2024
- Convocation
- Bulletin d'informations communales n° 62 - août 2024
- Convention intercommunale relative au cercle scolaire Autigny-Chénens-Cottens
- Règlement scolaire de la commune de Chénens
- Présentation powerpoint

Assemblée communale ordinaire du 27 mai 2024

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

 

- Procès-verbal du 27.05.2024
- Convocation
- Bulletin d'informations communales n° 61 - mai 2024
- Compte de résultats + annexes
- Compte des investissements 2023
- Suivi des investissements au 31.12.2023
- Bilan
- Fidutrust - rapport
- Rapport de gestion 2023

 

Assemblée communale extraordinaire du 21 mars 2024

Voici les documents concernant cette assemblée :
 
- Procès-verbal du 21.03.2024
- Convocation
- Bulletin d'informations communales n° 60 - mars 2024
- Présentation powerpoint

Assemblée communale ordinaire du lundi 11 décembre 2023

Voici les documents concernant cette assemblée :
 
- Procès-verbal du 11.12.2023
- Convocation
- Bulletin d'informations communales n° 59 - novembre 2023
- Budget 2024 du compte de résultats
- Budget 2024 du compte de résultats_par natures
- Budget des investissements 2024
- Planification financière 2024-2028_approvisionnement en eau
- Planification financière 2024-2028_déchets
- Planification financière 2024-2028_épuration
- Planification financière 2024-2028_financement par les impôts
- Règlement communal relatif à la gestion des déchets (pour approbation)

Séance d'informations du 12 octobre 2023

Le powerpoint présenté lors de cette soirée d'informations est téléchargeable sous le lien suivant :

 

- Powerpoint du 12.10.2023.

Assemblée communale ordinaire du 31 mai 2023

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

 

- Procès-verbal du 31.05.2023
- Convocation
- Bulletin d'informations communales n° 58 - mai 2023
- Compte de résultats + annexes
- Compte des investissements
- Suivi des investissements au 31.12.2022
- Bilan
- Fidustrust - rapport

Assemblée communale ordinaire du jeudi 26 janvier 2023

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

 

- Procès-verbal du 26 janvier 2023
- Convocation
- Budget de fonctionnement 2023
- Budget de fonctionnement 2023_par nature
- Investissements 2023
- Investissements 2023_par nature
- Bulletin n° 57 - janvier 2023

Assemblée communale extraordinaire du 15 décembre 2022

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants : 
 
- Procès-verbal du 15 décembre 2022
- Convocation
- Bulletin no 56 novembre 2022 

Assemblée communale du 3 novembre 2022 / extraordinaire

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants : 
 
- Procès-verbal
- Convocation - rectificatif 
- Bulletin no 55 octobre 2022
- Statuts RSS + Message du comité de direction   

Assemblée communale du 19 mai 2022

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants : 
 
- Procès-verbal
- Convocation
- Bulletin no 54 avril 2022
- Présentation powerpoint
- Comptes de fonctionnement
- Comptes des investissements
- Bilan
- Statuts ARCOS + Message du comité de direction   

Assemblée communale du 16 décembre 2021

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants : 
 
- Procès-verbal
- Convocation 
- Bulletin no 53 novembre 2021
- Présentation Powerpoint
- Budget compte de résultat 2022 (détail) + Budget compte de résultat 2022 (récapitulatif avec résultat)
- Budget d'investissement 2022

Assemblée communale du 20 mai 2021 – Assemblée constitutive

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :
 
- Procès-verbal
- Convocation 
- Bulletin no 52 mai 2021
- Présentation Powerpoint 
- Comptes 2020

Assemblée communale du 10 décembre 2020

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :
 
- Procès-verbal  
- Convocation 
- Bulletin no 51 novembre 2020
- Présentation Powerpoint 
- Budget de fonctionnement 2021
- Budget d'investissement 2021

Assemblée communale du 3 septembre 2020

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :
 
- Procès-verbal 
- Convocation
- Bulletin no 50 août 2020
- Présentation Powerpoint
- Comptes 2019
 

Assemblée communale du 19 décembre 2019

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal
- Convocation
- Bulletin no 48 décembre 2019
- Présentation Powerpoint
- Budget de fonctionnement 2020
- Budget des investissements 2020
 

Assemblée communale du 16 mai 2019

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal
- Convocation
- Bulletin no 47 avril 2019
- Présentation Powerpoint
- Comptes 2018
 

Assemblée communale du 19 décembre 2018

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal
- Convocation
- Bulletin no 46 décembre 2018
- Présentation Powerpoint
- Budget 2019
 

Assemblée communale du 24 mai 2018

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal
- Convocation
- Bulletin no 45 mai 2018
- Présentation Powerpoint
- Comptes 2017
 

Assemblée communale du 13 décembre 2017

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal
- Convocation
- Bulletin no 44 décembre 2017
- Présentation Powerpoint
- Budget 2018
 

Assemblée communale du 18 mai 2017

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal
- Convocation
- Bulletin no 43 mai 2017
- Présentation Powerpoint
- Comptes 2016
 

Assemblée communale du 14 décembre 2016

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal
- Convocation
- Bulletin no 42 décembre 2016
- Présentation Powerpoint
- Budget 2017
 

Assemblée communale du 6 juillet 2016 – Assemblée constitutive

Les documents concernant cette assemblée se trouvent sous les liens suivants :

- Procès-verbal
- Convocation
- Présentation Powerpoint
 
 
Pour l'obtention des archives relatives aux assemblées communales, veuillez contacter le secrétariat communal.