Chénens
Commune
Fribourg
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Santé & Social
Services techniques
Règlements
Cimetière
Règlement du cimetière et tarifs
Déchetterie
Règlement relatif à la gestion des déchets (1999) & modifications (2001)
Règlement d'exécution relatif à la gestion des déchets (tarifs valables dès 2025)
Constructions
Règlement d'urbanisme (RCU) (2011)
Plan d'affectation des zones (PAZ) (2010)
Règlement d'urbanisme (RCU)
(2024 : en cours d'approbation au canton)
Annexes 1 à 4 du RCU 2024
Annexe 5 du RCU 2024
Plan d'affectation des zones (PAZ) (2024 : en cours d'approbation au canton)
Règlement concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions (1998)
Règlement sur le financement de l'équipement de détail des zones à bâtir (2005) & modifications (2008)
Eau potable
Règlement relatif à la distribution d'eau potable (2018) & fiche des tarifs (2018)
Epuration
Règlement relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux (2015) & fiche des tarifs (2014)
Défense incendie
Règlement de défense incendie et de secours du Bataillon Sarine (RDISBat)
Règlement de soldes et indemnités de fonction (RSIF)
Règlement des tarifs du Bataillon Sarine (RTaBS)
Règlement d'exécution sur la taxe d'exemption (RETaxe)
Ecole primaire
Règlement scolaire communal de Chénens (2024)
Règlement sur les structures d'accueil de la petite enfance (2010)
AES - Règlement concernant l’Accueil extrascolaire "FOURMI’Z" (2018)
AES - Règlement d'application (dès le 01.08.2025)
Cycle d'orientation
Règlement scolaire du CO
Annexe au règlement scolaire du CO
Santé & Social
Règlement relatif au subventionnement de l'élimination des langes jetables (2001) & modifications (2002)
Règlement relatif à la participation communale aux coûts des traitements dentaires scolaires (2019)
Règlement relatif à l'octroi des bourses de formation (2004)
Vie locale
Règlement sur les heures d'ouverture des commerces (2005)
Règlement relatif à la perception d'un impôt sur les jeux d'adresse de grande envergure et sur les appareils automatiques de distribution (2021)
Droit de cité communal
Règlement sur le droit de cité communal (2019)
Imposition et détention des chiens
Règlement sur la détention et l'imposition des chiens (2018)
Administration et Autorités
Règlement d'organisation du Conseil communal
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Annexe 1a
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Annexe 1b
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Annexe 2
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Annexe 3
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Annexe 4
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Annexe 5
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Annexe 6
Règlement du personnel communal (2007)
Règlement des finances (2021)
Règlement des émoluments de chancellerie (2022)
Agriculture
Règlement communal relatif à l'affermage des parchets communaux